Voici tous les accords entreprise des APRR.
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2009 2008 2007 2006 2005 2004 2003 2002 2001 2000 1999 1998 1997 1996 1995 1993 1992 1991 1988 1987 1986 1984 1983 1981 2009
Accord d'entreprise 2009-1 : Relatif aux mesures salariales pour 2009 et à la prime exeptionnelle d'interessement
Accord d'entreprise 2009-2 : Relatif à l'interessement des salariés aux résultats et aux performances de l'entreprise pour les années 2009, 2010, 2011
Accord d'entreprise 2009-3 : Relatif à la diversité et égalité professionnelle femme/homme au sein d'APRR
Accord d'entreprise 2009.4 : Avenant relatif à la cessation anticipée d'activité de certains travailleurs salariés (CATS)
Accord 2009-5 : Accord relatif au péage
2008
Accord d'entreprise 2008-1 : Relatif aux mesures salariales pour 2008
Accord d'entreprise 2008-2 : Relatif à la participation des salariés aux résultats de l'entreprise pour les exercices 2008, 2009, 2010
Accord d'entreprise 2008-3 : Relatif au temps de travail des cadres
2007
Accord d'entreprise 2007-1 : Relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
Accord d'entreprise 2007-3 : Relatif au mesures salariales pour 2007
Egalité salariales H/F : Procés verbal d'ouverture de négociations sur l'égalité salariale Hommes/Femmes
Accord d'entreprise 2007-4 : Relatif au droit syndical, à la concertation sociale et aux moyens de fonctionnement des instances représentatives du personnel
Accord d'entreprise 2007.5 : Relatif à la cessation anticipée d'activité de certains travailleurs salariés (CATS)
Accord d'entreprise 2007.6 : Portant avenant à l'accord 1988.2 relatif au régime de prévoyance frais de santé
2006
Accord d'entreprise 2006-1 : Portant avenant à l'accord 2004-4 relatif au Plan d'Epargne Groupe du 6 octobre 2004
Accord d'entreprise 2006-2 : Portant avenant à l'accord 2004-1 relatif au Plan d'Epargne Entreprise du 14 avril 2004
Accord d'entreprise 2006-4 : Portant avenant à l'accord relatif au Plan d'Epargne Groupe
Accord d'entreprise 2006.6 : Relatif à la participation des salariés aux résultats de l'entreprise pour les exercices 2006 et 2007
Accord d'entreprise 2006.7 : Relatif à l'intéressement des salariés aux résultats et aux performances de l'entreprise pour les années 2006, 2007 et 2008
Accord d'entreprise 2006-8 : relatif au Droit Individuel à la Formation et à la Validation des Acquis de l'Expérience
Accord d'entreprise 2006-9 : Relatif à la méthode de remise en concurrence du contrat Prévoyance Frais de santé
Accord d'entreprise 2006.10 : Relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC)
2005
Accord d'entreprise 2005-1 : Journée de solidarité
Accord d'entreprise 2005-4 : Relatif au Compte Epargne-Temps
2004
Accord d'entreprise 2004-1 : Plan épargne entreprise
Accord d'entreprise 2004-3 : Relatif à l'évolution des modes de perception au péage
Accord d'entreprise 2004-4 : Relatif au Plan d'Epargne Groupe
2003
Accord d'entreprise 2003-1 : Indemnité de perception
2002
Accord d'entreprise 2002-1 : Modalités de mise en oeuvre de la prime de travail sous circulation
Accord d'entreprise 2002-2 : Contrat de travail à durée indéterminée annualisé
Accord d'entreprise 2002-3 : Portant avenant à l'accord d'entreprise 2000-1 relatif aux principes généraux de l'horaire variable
2001
Accord d'entreprise 2001-1 : Nouveau tour de service dans les activités postées en continu
Accord d'entreprise 2001-3 : Indemnité de fonction des agents de maîtrise d'encadrement des districts
Accord d'entreprise 2001-6 : Modalités de mise en oeuvre du protocole d'accord du 29 octobre 2001
2000
Accord 2000-1 : Principes généraux de l'horaire variable
Accord 2000-2 : Activités postées 3x8 en continu - Organisation des gares de péage et modalités pratiques de fonctionnement
Accord 2000-3 : Propriété des locaux de vacances
Accord 2000-6 : Mesures au titre de l'an 2000 et prime de travail sous circulation
1999
Accord 1999-1 : Mise en oeuvre du protocole d'accord paritaire relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail (A.R.T.T)
Accord 1999-2 : Conversion du 13me mois en congés supplémentaires
1998
Accord 1998-1 : Congés payés des agents à temps partiel
Accord 1998-2 : Indemnité de sujétion de résidence
Accord 1998-3 : Durée du travail et rémunération des cadres
Accord 1998-8 : Rémunération du service disponible
1997
Accord 1997-2 : Habillement et prime de nettoyage
Accord 1997-3 : Avenant à l'accord 1992-2 : Jours fériés garantis
1996
Accord 1996-2b : Service minimum de sécurité en cas de grève
1995
Accord 1995-1 : Mesures propres à favoriser l'emploi
Accord 1995-2 : Absences exceptionnelles pour maladie grave d'un conjoint ou enfant à charge
Accord 1995-3 : Dépassement exceptionnel de la durée maximum journalière du travail
1993
Accord 1993-1 : Avenant à l'accord d'entreprise 1992-2 "Modalités d'application de l'article 2 (jours fériés) de l'accord paritaire du 15 avril 1992
Accord 1993-2 : Mise en place d'un système de retraite par capitalisation pour le personnel cadre
Accord 1993-3 : Indemnisation en cas de maladie et d'accident de vie privée et diminution de l'absentéisme
Accord 1993-4 : Travail du samedi, dimanche et des jours fériés
1992
Accord 1992-1 : Fractionnement des congés payés
Accord 1992-2 : Modalités d'application de l'article 2 (jours fériés) de l'accord paritaire du 15 avril 1992
1991
Accord 1991-4 : Polyvalence et agents d'exploitation de jour
1988
Accord 1988-2 : Mutuelle
Accord 1988-3 : Application de l'article 24 de la Convention Collective - Absences exceptionnelles pour èvènements de famille, aux salariés titulaires d'un contrat de travail à temps partiel
Accord 1988-6 : Rémunération des heures décalées
1987
Accord 1987-2 : Durée de travail des salariés à temps partiel et des salariés sous contrat à durée déterminée
Accord 1987-3 : Mesures d'accompagnement du contrat de solidarité Pré-retraite à mi-temps
1986
Accord 1986-3 : Modalités d'application des congés création d'entreprise et congé sabbatique
1984
Accord 1984-2 : Rémunération des personnels de viabilité assurant le remplacement des agents de sécurité
Accord 1984-3 : Droit d'expression des salariés
1983
Accord 1983-2 : Priorité de réintégration pour les agents ayant fait l'objet d'un licenciement individuel pour motif économique
Accord 1983-4 : Journée du 8 mai
1981
Protocole d'accord du 19 novembre 1981 : Protocole d'accord signé entre la Direction d'Exploitation et les Délégués Syndicaux sur le ramassage scolaire des enfants des Centres d'Entretien
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